Dernière mise à jour : 22 octobre 2026
Conformément au droit belge de l’économie numérique, voici les informations légales relatives au site belcoque.be.
1. Éditeur du site
BelCoque – Fédération belge des producteurs de fruits à coque.
Siège : 12 Rte de Marche, 5377 Baillonville, Belgique.
N° d’entreprise (BCE) : [BE 0000.000.000].
N° de TVA : [BE 0000.000.000].
Téléphone : 0470 00 00 00.
E-mail : info@belcoque.be.
2. Conception et réalisation
Le site a été conçu et développé par Codevo (codevo.be).
3. Hébergement
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse (infomaniak.com). Vérifie cette adresse sur leur site avant de publier.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, logos et le graphisme du site appartiennent à BelCoque ou à leurs auteurs, et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, nécessite notre accord écrit préalable. Le nom et le logo « BelCoque » ne peuvent pas être utilisés sans autorisation.
5. Responsabilité
Nous veillons à l’exactitude des informations publiées, mais nous ne garantissons ni leur exhaustivité ni leur mise à jour permanente. BelCoque ne peut pas être tenue responsable d’un dommage résultant de l’utilisation du site ou d’une indisponibilité temporaire. Les liens vers des sites extérieurs sont fournis à titre d’information : nous n’en contrôlons pas le contenu.
6. Adhésion et cotisation
L’adhésion à la fédération se fait via le formulaire du site. L’envoi du formulaire est une demande d’adhésion, validée par la fédération. Le montant de la cotisation annuelle est celui affiché sur le site au moment de la demande.
8. Droit applicable
Le site est soumis au droit belge
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